Conditions Générales de Vente

La société WEILL SAS est une société par actions simplifiée au capital de 16 159 500 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous les numéros SIREN 789 887 403 et NAF 1413Z, dont le siège social est situé 11 bis Avenue Mac Mahon - 75017 PARIS. La société WEILL SAS commercialise par le biais de sa boutique en ligne une sélection d’articles des collections WEILL (textiles, de maroquinerie et des accessoires). 

La "Boutique en ligne" identifiée par le nom de domaine www.weill.com est le site de vente mis en place par la SOCIETE WEILL SAS dénommé "WEILL". Le "client", qui ne peut être qu’un consommateur final, passe, sur ce site et dans les conditions prévues, une "commande" de "produits" en vue d’une "livraison" à une adresse indiquée.

WEILL peut, à tout moment, mettre à jour ses Conditions Générales de Vente. La version en vigueur des Conditions Générales de Vente sera celle disponible sur le site au moment de la commande. WEILL s'engage à informer ses clients de toute modification substantielle par un avis visible sur la page d'accueil du site.

En passant votre commande vous acceptez d’être lié(e) par les présentes conditions générales de vente. Assurez-vous donc de les avoir bien lues et comprises avant de passer commande.

WEILL considère une vente comme définitive après validation du paiement par l'organisme bancaire du client. 

WEILL propose, pour ses produits en vente : des photos, un descriptif, la liste des coloris et des tailles disponibles et le prix de vente TTC. Lorsqu’il n’y a qu’un coloris pour le produit, seules les tailles pour lesquelles des pièces sont disponibles s’affichent.

Selon l’équipement informatique utilisé par le client, le rendu des couleurs et des formes peut s’avérer imprécis. WEILL ne peut être tenu responsable des inexactitudes des informations, données à titre purement indicatif, sur les produits en vente sur le site, notamment le rendu des photos.

Le Service Clients E-boutique est à la disposition du client pour répondre à toutes questions sur les produits ou les procédures à suivre (cf article 9). Lorsque le client commande des produits en cliquant sur "Ajouter au panier", ceux-ci sont placés dans le panier. Il incombe au client de bien vérifier l’exactitude du panier avant de valider et de régler sa commande.

Le panier est modifiable et annulable. La connexion au site est interrompue en cas d’inactivité prolongée de plus de 30 minutes. Le client doit alors se reconnecter pour recomposer son panier. Une commande validée par le paiement ne peut plus être modifiée sur le site. Un mail de confirmation est envoyé au client qui peut également consulter l’historique et le détail de ses commandes dans la rubrique "Mon compte".

Le client peut également à tout moment y consulter l’avancement de ses livraisons et éditer ses factures. WEILL se réserve le droit d’annuler toute commande qui lui semblerait anormale, ou émanant d’un client ayant précédemment enfreint les conditions générales de vente, ou pour tout autre motif légitime.

- Comment commander ?

1. Choisissez vos articles et la taille souhaitée, puis ajoutez-les à votre panier. Vous pouvez à tout moment consulter le contenu de votre panier et obtenir des informations détaillées sur chaque produit en cliquant sur « Panier ». Une fois que vous avez ajouté un premier article, vous avez la possibilité de poursuivre vos achats en sélectionnant «Poursuivre mes achats ».

2. Lorsque votre panier est prêt, cliquez sur « Commander ».

3. Après avoir vérifié votre panier, vous pouvez alors vous connecter à votre compte client en cliquant sur « Ouvrir une session» ou vous créer un compte si vous n’en avez pas encore, ou poursuivre votre commande en tant qu’invité. 

4. Vous devrez ensuite remplir votre contact, compléter votre adresse de livraison et choisir le mode de livraison que vous souhaitez. 

5. Enfin, complétez vos informations bancaires et choisissez votre moyen de paiement puis cliquez sur « Payer maintenant ». Le règlement de votre commande implique l'acceptation totale des présentes CGV.

6. Votre commande sera alors validée et un email de confirmation vous sera envoyé.

Les prix affichés sur le site sont indiqués en Euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. WEILL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix retenus sont ceux indiqués au moment de la validation de la commande sur le site par le client. Toutefois, si malgré sa vigilance, un prix affiché s’avérait manifestement erroné, WEILL se réserve le droit d’annuler une commande ou de convenir avec le client de l’honorer au prix qu’elle estime normal.

Toute commande effectuée sur le site weill.com doit faire l'objet d'un paiement. Le règlement de la facture correspondant à la commande ne peut s’effectuer que par carte bancaire CB, Visa, Eurocard, Mastercard via le système Mollie, Paypal, Bancontact ou Alma (paiement fractionné ou différé) qui sont des systèmes de paiement anti-fraude sécurisé et sont les seuls à collecter les données confidentielles du client.

L’acceptation par les organismes de paiement bancaire engendre le débit immédiat, pouvant être différé en fonction du ‘contrat carte bancaire’ du client et valide la commande. Dans le cas contraire, WEILL prévient par mail le client de l’annulation de sa commande.

Le client, juridiquement capable de contracter, doit être habilité à utiliser la carte bancaire dont il est le titulaire. WEILL n’ayant pas accès aux données bancaires du client, il lui sera demandé de saisir ses informations bancaires lors de chaque commande.

Les périodes spéciales (braderie, ventes privées ou soldes) peuvent prolonger les délais de préparation. 

Aucune modification de la commande sur les articles n'est possible après avoir passé celle-ci.

Il n'est pas possible de modifier l'adresse de livraison ou d'annuler votre commande, une fois celle-ci passée. 

Les frais d’envoi sont à la charge du destinataire, des frais de douane et taxes à l'importation s'appliqueront en plus à votre commande et s’appliquent selon le pays de destination.

Malgré tous ses efforts, WEILL ne peut garantir la livraison intégrale des commandes. En cas de pénurie après validation de la commande ou lors de sa préparation, le client est averti au plus vite, par mail, des références qui ne peuvent lui être livrées.

Le reliquat de la commande reste, quant à lui, livrable normalement. Si la totalité de la commande est en pénurie, le client est averti, dans les mêmes conditions que précédemment, de l’annulation de sa commande. En cas de livraison partielle ou d’annulation totale de la commande du fait d’une pénurie, le paiement étant déjà effectué par le client, WEILL s’engage à rembourser rapidement le montant correspondant aux pièces non livrées par crédit de la carte bancaire utilisée lors du paiement de la commande.

La date de valeur du crédit ainsi effectuée dépend du ‘contrat carte bancaire’ du client. En cas de problème concernant cette date de valeur, il est conseillé au client, après s’être assuré que WEILL a bien réalisé le remboursement, de contacter son agence bancaire. Le client peut enregistrer dans la rubrique "Mon compte" plusieurs adresses de livraison et de facturation. Il peut ensuite sélectionner une de ces adresses lors de la validation de ses commandes. La livraison est alors effectuée en une seule fois à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande.

Pour effectuer les livraisons en France, WEILL a choisi le service Colissimo ou Chronopost Express. Dès la prise en charge du colis, un lien indiquant le "n° de suivi" est envoyé au client, permettant ainsi au client de suivre l’évolution de sa livraison via le site du transporteur.

Sauf circonstances exceptionnelles (inventaire, congés…) ou autres retards postal, WEILL s’efforce d’envoyer  la commande du client sous 5 jours ouvrés, mais ne saurait être tenu responsable d’un éventuel retard lié au transporteur, ce délai n’étant qu’indicatif. Il est fortement conseillé au client de vérifier sa livraison et d’effectuer des réserves en présence du livreur si l’aspect extérieur du colis porte des traces manifestes de violations ou de quelconques dommages.

Le(s) bon(s) de livraison WEILL est(sont), pour ce besoin, joint(s) au colis. Les réclamations sont à porter auprès du transporteur dans les conditions qu’elle a définies. 

Pour les livraisons à l'étranger, Weill a choisi le service Colissimo International ou Chronopost Express. Lorsque le colis destiné à l’exportation parviendra à destination, il incombera au destinataire de s’acquitter des taxes ou droits de douane qui s’appliquent au pays de destination. Les politiques douanières varient d’un pays à l’autre. Les autorités locales peuvent vous renseigner utilement.

Conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d'un droit de rétractation qu'il peut exercer dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa livraison, sans avoir à en justifier la raison et sans pénalités.

Toutefois, le non-respect de la procédure de retour WEILL, exposée ci-dessous, peut entraîner le refus du retour.

- Retourner un article depuis la France  :

Vous pouvez retourner gratuitement* vos produits par voie postale dans un délai de 14 jours afin d’obtenir un remboursement.

Veuillez trouvez ci dessous la procédure de retour :

1. Veuillez vous assurer de respecter le délai imparti de 14 jours suivant la réception de votre commande.
2. Entourez l'article à retourner sur le bon de livraison et glissez-le dans le colis retour.
3. Cliquez sur ce lien : https://www.weill.com/a/return
4. Remplissez notre formulaire de retour en renseignant votre email et votre numéro de commande, au format suivant : 0000XXXX.
5. Indiquez le motif de retour puis confirmez.
6. Imprimez l’étiquette de retour à coller sur le colis et renvoyez votre article en parfait état, non porté et étiqueté.

Sans respect de la procédure, votre retour pourra être refusé.

Le remboursement de votre commande sera effectué dans un délai de 14 jours maximum après réception des produits dans notre entrepôt. Seuls les modèles non portés, et non salis vous seront remboursés. L’article doit être retourné dans son emballage d’origine accompagné de son étiquette. 

- Retourner un article depuis l'international :

Vous pouvez retourner vos produits par voie postale dans un délais de 14 jours afin d’obtenir un remboursement. Le retour est à la charge du client.

Veuillez trouvez ci dessous la procédure de retour :

1. Veuillez vous assurer de respecter le délai imparti de 14 jours suivant la réception de votre commande.
2. Entourez l'article à retourner sur le bon de livraison et glissez le dans le colis retour.
3. Retournez les articles à l'adresse suivante :
   SC-2 FRANCE
   Prologis Park Moissy II Les Chevrons
   Bâtiment DC2
   Avenue Paul Delouvrier
   77550 Moissy-Cramayel
   FRANCE
   
   
4. Renvoyez votre article en parfait état, non porté et étiqueté.

Sans respect de la procédure, votre retour pourra être refusé.

Pour les retours de commandes, le client devra s’acquitter des taxes ou droits de douane qui peuvent s’appliquer. Les politiques douanières varient d’un pays à l’autre. Il est recommandé de se renseigner auprès des autorités locales pour plus d’informations.

Tout retour validé déclenche le remboursement, dans un délai de 14 jours maximum à compter de la réception du colis de retour, par crédit de la carte bancaire utilisée lors du paiement de la commande, du montant correspondant au prix du ou des produit(s) initialement payé(s). La date de valeur du crédit ainsi effectuée dépend du ‘contrat carte bancaire’ du client.

En cas de problème concernant cette date de valeur, il est conseillé au client, après s’être assuré que WEILL a bien réalisé le remboursement, de contacter son agence bancaire. Les retours en boutique WEILL, les échanges ou les retours en contre remboursement ne peuvent être acceptés.

*Pour les commandes de la Braderie : Les retours de pièces Braderie sont à votre charge. Un montant de 6€ correspondant aux frais de retour sera retenu sur votre remboursement. Les retours se font uniquement par voie postale. De plus, lors la Braderie, la livraison est gratuite pour tout achat supérieure à 150€. En dessous de ce montant, des frais de 5€ sont appliqués. Ainsi, à la suite d'un retour, si la commande restante est inférieure à 150€, ces 5€ seront également déduits du remboursement.

Si votre commande inclut des pièces Braderie et des pièces de collections en cours, les frais de retour des pièces de collections actuelles sont offerts.

Le Service Clients E-boutique est principalement joignable par mail à l’adresse suivante: e-boutique@weill.fr, soit par messagerie, soit par la rubrique "contact" du site. Le numéro de téléphone 01.49.25.19.88 est également accessible du lundi au vendredi de 9h à 13h et de 14h à 17h.

Ce service est en mesure de répondre à toute demande d’information, réclamation ou toute autre question concernant la vente sur le site en français ainsi qu’en anglais.

WEILL s’engage à ne conserver les coordonnées saisies sur le site par le client lors de la création de son compte que dans le but d’assurer la livraison de ses commandes, et de l’informer par courrier, mail, ou SMS d’éventuelles offres marketing de la société WEILL SAS, réseau de boutiques WEILL et WEILL STOCK. 

Le Client est informé et accepte que ses données personnelles peuvent être collectées sur le Site et utilisées par WEILL SAS qui agit en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD »).

WEILL SAS s’engage à protéger et à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses Clients conformément au RGPD, notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

En particulier, les données personnelles des Clients peuvent être transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui, en qualité de sous-traitants au sens du RGPD, interviennent et contribuent directement à la gestion des Commandes et pour lesquels il est absolument nécessaire d’accéder aux données personnelles renseignées par le Client lors de la création et de l’utilisation de son Compte (identité, adresse postale, numéro de téléphone, adresse mail). 

Les données personnelles des Clients sont collectées pour les finalités suivantes :

• la gestion des Commandes et des relations avec les Clients ;
• l’information des Clients relative aux offres et informations commerciales en lien avec la marque ; 
• le renforcement et l’amélioration de la communication du Site Internet et de la marque par l’envoi, notamment, de newsletters et d’offres spéciales en fonction des préférences du Client constatées sur le Site ;
• l’amélioration et la personnalisation des services proposés aux Clients ; 
• le respect des obligations légales et réglementaires.

Les données personnelles du Client ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire au regard des finalités précédemment exposées.

Conformément au RGPD et à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’annulation de ses données en adressant une demande par email ou par courrier au service Client de WEILL SAS, en remplissant le formulaire de contact situé sur le site ou en écrivant à l’adresse suivante : WEILL SAS Service client, 11 bis Avenue Mac Mahon - 75017 PARIS FRANCE et en indiquant son nom, prénom, adresse e-mail et ses références client.

Chaque demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant signature du Client et préciser l’adresse de réponse.

La réponse à la demande exercée sur le fondement d’un ou plusieurs Droits Informatiques et Libertés sera adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

Le Client peut communiquer à WEILL SAS des directives particulières dans lesquelles il ou elle définit la manière dont il ou elle entend que soient exercés, après son décès, les Droits Informatiques et Libertés conformément au RGPD.

La marque WEILL, ainsi que les photos, visuels et autres descriptifs figurant sur le site sont et demeureront la propriété exclusive de la société WEILL SAS. Toute reproduction ou utilisation qu’elle soit totale ou partielle de ces éléments est strictement interdite.

Les Conditions Générales de Vente, rédigées en langue française, sont régies et soumises au droit français. Le transfert de propriété des produits intervient après le paiement, dûment accepté par les organismes bancaires, de la facture.

Le transfert de risque intervient lors de la livraison des produits par la société de transporteur à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande. WEILL ne peut être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, indisponibilité des produits, grève des services postaux ou tout autre cas fortuit ou de force majeure qui empêche ou retarde l’exécution de ses obligations.

En cas de litige, le client est tenu de s’adresser par mail au Service Client à l’adresse e-boutique@weill.fr. Celui-ci s’efforcera de trouver la meilleure issue possible. Dans le cas contraire, les litiges sont soumis aux tribunaux français.

Durée de validité de la carte

L'e-carte cadeau est valide pendant une durée de un an à compter de la date d'achat. Après cette période, la carte ne pourra plus être utilisée.

Validité uniquement sur le site internet

L'e-carte cadeau est valable uniquement pour des achats effectués sur notre site internet weill.com. Elle ne peut pas être utilisée dans nos magasins physiques ou auprès d'autres partenaires.

Comment recevoir ma carte cadeau ?

Si vous souhaitez offrir la carte à quelqu'un, vous pouvez remplir ses coordonnées au moment du paiement pour qu'il reçoive directement la carte sur sa boite mail. Sinon, elle vous sera adressée et vous pourrez bien sûr la transférer à la personne de votre choix par la suite.

Comment connaître son solde ?

Pour connaître le solde restant de votre e-carte cadeau, vous pouvez consulter la page dédiée sur notre site internet ou contacter notre service client. Le solde est mis à jour après chaque transaction effectuée avec la carte.

Comment s'effectue le remboursement ?

Conformément à notre politique, l'e-carte cadeau ne peut pas être retournée ni remboursée. Si un remboursement est effectué pour une commande réglée avec une e-carte cadeau, le montant sera recrédité sur la carte cadeau elle-même sous forme de solde. Aucun remboursement en numéraire ou sous forme d'avoir n'est possible.

Moyen de paiement (en une fois ou en plusieurs fois)

Notre e-carte cadeau peut être complétée par un autre moyen de paiement si le montant de l'achat excède le solde disponible sur la e-carte. Le solde restant peut être payé par carte bancaire, compte PayPal, ou tout autre moyen de paiement accepté sur notre site.

Comment l'utiliser sur le site (step by step) ?

1. Rendez-vous sur notre site weill.com et ajoutez vos articles au panier.
2. Lors de la validation de votre commande, entrez le code unique de votre e-carte cadeau que vous avez reçu par e-mail dans l’onglet “carte cadeau”
3. Si le montant de la commande dépasse la valeur de l'e-carte cadeau, vous pouvez compléter le paiement avec un autre moyen de paiement.
4. Finalisez la commande et confirmez l’achat. 

Que faire en cas de perte ou de vol de la Carte Cadeau ?

Malheureusement, la Carte Cadeau ne peut être ni échangée, ni remplacée, ni remboursée en cas de perte ou de vol.